8 outils référencés
Cadre réglementaire
Rénovation du bâti et biodiversité. Guide technique artisan / entreprise
Ressources techniques RapportPrendre en compte la biodiversité lors des travaux de rénovation énergétique et de renouvellement urbain sans compromettre les performances énergétiques des bâtiments est possible. Mais paroù commencer ? Comment identifier la présence d’espèces ? Comment respecter la loi ? Comment agirconcrètement selon son rôle sur le chantier ? Comment éviter, réduire ou compenser les impacts […]
Par : Ligue pour la Protection des Oiseaux
Consulter l'outilPlus de nature dans mon mandat : des outils concrets pour les élus
Guide méthodologique Site internetCréées par l’ A-IGÉco (l’association fédérative des Acteurs de l’Ingénierie et du Génie Écologiques), ses réseaux membres, de nombreux associés et en partenariat avec le Ministère de la Transition écologique, ce guide contient 6 infographies pratiques pour accompagner les élus dans la mise en œuvre de projets biodiversité sur leur territoire. Ces infographies synthétisent les […]
Par : Association fédérative des Acteurs de l'Ingénierie et du Génie Écologiques
Consulter l'outilGuide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets
Ressources techniques RapportCe guide est à destination principalement des collectivités, mais concerne aussi tous lesagents impliqués dans la lutte contre les dépôts illégaux de déchets en France.Concernant la prévention, ce guide met tout d’abord à la disposition des collectivités desexemples de pratiques existantes et d’outils adaptés à leurs territoires, susceptiblesd’inspirer de nouvelles façons de lutter contre les […]
Par : Ministère de l'écologie
Consulter l'outilTransition écologique dans les territoires : la boîte à outils des élus
Cadre réglementaire Site internetVous êtes maire ou élu d’une commune ou d’une collectivité et vous souhaitez mettre en œuvre localement, sur votre territoire, des actions pour faire avancer la transition écologique. Indispensables pour pouvoir répondre à l’objectif national de neutralité carbone d’ici 2050 (c’est-à-dire pouvoir vivre sur une planète qui n’émet pas plus de carbone qu’elle ne peut […]
Par : Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires
Consulter l'outil« Le Budget Vert »
Cadre réglementaire Site internetLe « budget vert » constitue une nouvelle classification des dépenses budgétaires et fiscales selon leur impact sur l’environnement et une identification des ressources publiques à caractère environnemental. Le but est de mieux intégrer les enjeux environnementaux dans le pilotage des politiques publiques.
Par : Ministère de l'économie
Consulter l'outilEau et solutions fondées sur la nature. La boite à outils des élus et collectivités
Cadre réglementaire RapportAlors que les acteurs de l’eau et de la biodiversité se mobilisent de façon croissante en faveur des Solutions fondées sur la Nature, quels sont les outils réglementaires, de planification, financiers et de mise en œuvre à disposition des collectivités pour mener à bien un projet de Solution fondée sur la Nature dans le domaine […]
Par : Partenariat Français pour l'eau
Consulter l'outilGestion des atteintes à l’environnement – Mémento
Cadre réglementaire RapportLes dépôts illégaux de déchets ont des impacts multiples et directs tant sur la qualité de vie des citoyens (nuisances), que sur l’environnement (pollutions), et même sur la santé publique (maladies). Face à ces problèmatiques prégnantes, les maires et la gendarmerie apportent une réponse coordonnée. Ce mémento doit permettre la mise en œuvre rapide et […]
Par : Gendarmerie Nationale
Consulter l'outilÉlus, l’essentiel à connaître sur les PCAET (Plan Climat Air Énergie Territorial)
Cadre réglementaire RapportDécouvrez en quelques pages les grandes lignes de l’évolution réglementaire des plans climat. Pour aller plus loin, consulter le guide « PCAET, comprendre, construire et mettre en oeuvre » de l’ADEME.
Par : ADEME
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